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26 May2015

Exclusif ! Transmettre ses biens à un neveu et une filleule

Respectivement âgés de 60 et de 54 ans, Lionel et Zofia souhaitent réduire le montant de leur impôt sur le revenu. Le couple veut aussi préparer la transmission de son patrimoine. N’ayant pas d’enfant, tous deux envisagent de favoriser certains de leurs proches.

Lionel va prendre sa retraite en avril 2017. De son côté, Zofia va être licenciée pour raisons économiques. Le couple, qui perçoit un peu plus de 61 000 € de revenu par an paie autour de 6 500 € d'impôt. Lionel et Zofia souhaitent réduire ce montant qu'ils trouvent trop élevé. Par ailleurs, en l'absence d'enfant, le couple aimerait privilégier certains de leurs proches dans le cadre de leur succession.

Le couple est propriétaire de sa résidence principale et d'un logement donné en location. Réaliser des travaux sur le bien en location est une bonne piste pour réduire le montant de leur impôt sur le revenu. En effet les travaux d'entretien sont déductibles des revenus fonciers, voir du revenu global si les loyers tirés de la location sont insuffisants pour éponger leurs coûts.

Lionel et Zofia sont mariés sous le régime légal de la communauté réduite aux acquêts. Ils se sont consentis mutuellement une donation au dernier vivant mais n'ont pas préparé la transmission de leur patrimoine. À leur âge, ils n'ont pas intérêt à s'appauvrir, les donations sont donc à éviter. Une solution consiste à co-souscrire un contrat d'assurance vie dont leur neveu et leur filleule seront bénéficiaires. Si les sommes sont investies sur le contrat avant l'âge de 70 ans, la fiscalité est très clémente. En effet, chaque bénéficiaire désigné peut recevoir jusqu'à 152 500 € sans droits à payer.

 

 
 
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